La e-cigarette à nouveau menacée par Bruxelles!

Publié le 25 Novembre 2013

Voici une traduction du début du texte posté par Clive Bates sur son blog à propos de cette nouvelle menace pour la e-cigarette. Le reste du texte, en anglais est accessible ici: http://www.clivebates.com/

En fin de semaine dernière, la Commission européenne a fait circuler une nouvelle proposition confidentielle pour réglementer la e-cigarette. Ce document a été envoyé à ceux qui négocient le futur de la e-cigarette derrière des portes closes à Bruxelles. Ce n'est pas la version finale, mais elle est faite pour donner aux négociateurs quelque chose pour la discussion. Le texte est disponible ici en anglais http://nicotinepolicy.net/documents-all/policy, à sa lecture on ne peut que constater que "c'est un vrai désastre.."

Les principaux points sont résumés ci-dessous:

Ne permettre que des cartouches à usage unique – pas de e-cigarettes à réservoir ou tank
N'accepter que les arômes déjà présent dans les substituts nicotiniques
Interdire toute publicité dans la presse ou dans des publications écrites (sauf professionnelle), à la radio, la télévision, ou autres services audiovisuel, et internet (sociétés de services d'information)
Interdire tout sponsoring ayant un impact transfrontalier (ex: tout ce qui peut être vu à la TV)
Etablir une limite maximum de concentration de nicotine à 20mg/ml
Etablir un maximum de nicotine de 10 mg/unité, quel que soit le contenant
N'accepter que des e-cigarettes "délivrant la nicotine de façon constante et uniforme"
Obliger d'utiliser des avertissements, étiquetage, et notices impraticables
Interdire la vente transfrontalière
Obligation pour le fabricant de suivre et rapporter les "effets indésirables"
Obligation de fournir des données techniques et commerciales importantes, sans aucune justification
Déclare sans aucune base scientifique que "la e-cigarette simule l'acte de fumer et est de plus en plus utilisée, et le marketing la dirige particulièrement vers les jeunes et les non fumeurs (sic!).

En résumé, ils ont essayé d'y mettre le plus possible de réglementation médicale, et ont rajouté par dessus tout ça les restrictions commerciales appliquées au tabac - créant ainsi les pires conditions pour un produit prometteur. Bien sûr, il y a bien quelques points acceptables dans ce texte, mais les points ci-dessus sont tellement mauvais, qu'ils suffisent à eux seul à rejeter l'ensemble du texte. L'effet d'une telle réglementation serait de laisser des millions d'ex-fumeurs sans alternative efficace à la cigarette, ainsi que la fermeture de milliers de boutiques et entreprises à travers l'Europe, et limiter grandement le potentiel de réduction du risque tabagique par les alternatives à la cigarette dans le futur. C'est une proposition basée sur l'ignorance la plus totale de ce que sont ces produits, comment ils fonctionnent et pourquoi ils ont du succès. Cela ressemble à un sursaut d'orgueil des officiels de la Commission qui n'ont pas apprécié que leur idée de réglementer la e-cigarette comme un médicament soit rejetée par le Parlement européen.

La suite en anglais ici : http://www.clivebates.com/

Non seulement ce procédé remet en cause le processus démocratique en négligeant la décision prise par le Parlement européens début octobre, mais ce document impose des contraintes sans tenir compte des utilisateurs eux-mêmes, dont on sait qu'ils trouvent dans les e-cigarettes non seulement la dose de nicotine qu'ils recherchent, et qu'ils sont capables de réguler en fonction de leurs besoins, mais aussi la diversité des arômes qui est aussi une clef du succès de la e-cigarette, car elle permet aux vapoteurs de s'éloigner de la cigarette en (re)découvrant le plaisir des saveurs.

26/11 : Une analyse plus complète (en anglais) par Gerry Stimson sur le site Nicotine Science & Policy.

[Haut]